MENTIONS LÉGALES

1. MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Le présent site internet et la boutique Noudjoum sont édités par :

Noudjoum, marque exploitée par [RAISON SOCIALE]
Forme juridique : [FORME JURIDIQUE]
Capital social : [CAPITAL SOCIAL]
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
Immatriculation : [SIREN / SIRET / RCS / RNE]
Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO TVA]

Adresse e-mail : [EMAIL]
Téléphone : [TÉLÉPHONE]

Directeur de la publication : [NOM / REPRÉSENTANT LÉGAL]

Les informations permettant d’identifier l’entreprise, de la contacter et, le cas échéant, son immatriculation et son numéro de TVA font partie des mentions devant apparaître sur un site professionnel.

Hébergement

Le site est hébergé par :

[NOM DE L’HÉBERGEUR – ex. Shopify si applicable]
[RAISON SOCIALE DE L’HÉBERGEUR]
[ADRESSE]
[COORDONNÉES / SITE INTERNET]

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Noudjoum, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, icônes, vidéos, éléments visuels, identité graphique, noms de produits et contenus éditoriaux, est protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de Noudjoum, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation totale ou partielle de ces éléments est interdite.

La marque, le nom et le logo Noudjoum ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable.

Responsabilité

Noudjoum s’efforce de fournir sur son site des informations exactes et régulièrement mises à jour. Des erreurs ou omissions peuvent néanmoins survenir.

Les informations relatives aux produits sont présentées à titre informatif et conformément aux informations dont dispose Noudjoum au moment de leur publication.

Les photographies et représentations visuelles peuvent présenter de légères différences avec le produit réellement livré, notamment en raison des écrans, de l’éclairage ou de modifications mineures de présentation ne portant pas atteinte aux caractéristiques essentielles du produit.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites exploités par des tiers. Noudjoum n’exerce aucun contrôle sur le contenu ou les pratiques de ces sites et ne saurait être responsable de leur contenu.

Médiation de la consommation

Après avoir préalablement adressé une réclamation écrite au service client Noudjoum et en l’absence de solution satisfaisante, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné par l’entreprise :

[NOM DU MÉDIATEUR]
[ADRESSE]
[SITE INTERNET DU MÉDIATEUR]

Un professionnel vendant à des consommateurs doit désigner un médiateur référencé et afficher ses coordonnées sur son site et dans ses CGV.