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Chez Noudjoum, nous accordons une importance particulière à la protection de vos données personnelles.

La présente politique explique quelles données peuvent être collectées lorsque vous utilisez notre site, pourquoi elles sont utilisées, avec qui elles peuvent être partagées et quels sont vos droits.

La réglementation impose notamment d’informer les utilisateurs sur l’identité du responsable du traitement, les finalités, les bases légales, les destinataires, les durées de conservation et les droits dont ils disposent.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est :

[RAISON SOCIALE] – Noudjoum
Adresse : [ADRESSE]
E-mail relatif aux données personnelles : [EMAIL]

2. Données susceptibles d’être collectées

Lorsque vous utilisez le site ou passez une commande, nous pouvons notamment traiter les informations nécessaires à la création et au suivi de votre commande : identité, coordonnées, adresse de livraison et de facturation, informations relatives à la commande, échanges avec notre service client et certaines informations techniques relatives à votre navigation.

Les données de paiement sont traitées de manière sécurisée par nos prestataires de paiement. Noudjoum n’a pas vocation à conserver l’intégralité des données de votre carte bancaire.

3. Finalités du traitement

Vos données peuvent être utilisées afin de gérer vos commandes, encaisser les paiements, organiser les livraisons, gérer les retours et remboursements, répondre à vos demandes, prévenir les fraudes, assurer la sécurité du site, respecter nos obligations comptables et légales et améliorer le fonctionnement de la boutique.

Lorsque vous l’avez accepté, elles peuvent également être utilisées pour vous envoyer les actualités, offres et communications commerciales de Noudjoum.

4. Bases légales

Les traitements nécessaires à la gestion d’une commande reposent principalement sur l’exécution du contrat conclu avec le client.

Certains traitements sont nécessaires au respect de nos obligations légales, notamment comptables et fiscales.

Les mesures de sécurité, de prévention de la fraude et d’amélioration du service peuvent, selon les circonstances, reposer sur l’intérêt légitime de Noudjoum.

Les communications commerciales nécessitant votre consentement sont envoyées sur cette base lorsque la réglementation l’exige.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.

5. Destinataires des données

Vos données ne sont communiquées qu’aux personnes et prestataires qui en ont besoin pour assurer le fonctionnement de la boutique.

Il peut notamment s’agir de [Shopify ou plateforme e-commerce utilisée], des prestataires de paiement, transporteurs, solutions de service client, outils d’e-mail marketing, prestataires informatiques, hébergeurs et, lorsque cela est légalement nécessaire, administrations ou autorités compétentes.

Ces prestataires ne doivent utiliser les données que dans le cadre des services qui leur sont confiés.

6. Transferts internationaux

Certains prestataires techniques peuvent traiter des données depuis des pays situés en dehors de l’Espace économique européen.

Lorsque cela se produit, Noudjoum veille à ce que des mécanismes appropriés de protection des données soient utilisés conformément à la réglementation applicable.

7. Durée de conservation

Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, puis peuvent être archivées pendant les durées nécessaires au respect des obligations légales ou à la défense des droits de Noudjoum.

Les données utilisées exclusivement à des fins commerciales sont supprimées ou rendues inactives lorsque le consentement est retiré ou lorsque leur conservation n’est plus justifiée.

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve de votre choix, des cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité.

Lorsque le consentement est requis, les cookies concernés ne sont déposés qu’après votre accord.

Vous pouvez modifier vos préférences depuis le gestionnaire de cookies disponible sur le site.

9. Vos droits

Conformément à la réglementation applicable, vous pouvez demander l’accès à vos données personnelles, leur rectification, leur effacement lorsque les conditions sont réunies, la limitation de leur traitement, vous opposer à certains traitements ou demander la portabilité des données dans les cas prévus par la loi.

Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez retirer celui-ci à tout moment.

Pour exercer vos droits :

[EMAIL CONFIDENTIALITÉ]

Une preuve d’identité pourra être demandée uniquement lorsque cela est nécessaire pour vérifier l’identité de la personne formulant la demande.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

10. Sécurité

Noudjoum et ses prestataires mettent en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables destinées à protéger les données contre la perte, l’accès non autorisé, la divulgation ou l’altération.

11. Modification de la politique

Cette politique peut être modifiée pour tenir compte de l’évolution de nos services ou de la réglementation.

La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.

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3. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE — CGV

Dernière mise à jour : [DATE]

Article 1 — Identité du vendeur

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site Noudjoum entre :

[RAISON SOCIALE], exploitant la marque Noudjoum,
[FORME JURIDIQUE],
dont le siège social est situé [ADRESSE],
immatriculée sous le numéro [NUMÉRO],
TVA : [NUMÉRO TVA],
e-mail : [EMAIL],
téléphone : [TÉLÉPHONE],

ci-après dénommée « Noudjoum » ou « le Vendeur »,

et toute personne physique agissant à des fins non professionnelles réalisant un achat sur le site.

Article 2 — Objet

Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties concernant la vente en ligne des produits proposés par Noudjoum, notamment le Café aux champignons Noudjoum.

Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV par le client.

Article 3 — Produits

Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur leurs fiches respectives.

Le client est invité à prendre connaissance de la composition, des ingrédients, des informations nutritionnelles, des éventuels allergènes, des conseils d’utilisation et des précautions mentionnées sur la fiche produit et sur l’emballage.

Les produits Noudjoum sont des produits alimentaires et ne constituent pas des médicaments.

Article 4 — Prix

Les prix sont indiqués dans la devise affichée sur le site et comprennent les taxes applicables lorsqu’elles doivent être incluses.

Les frais de livraison éventuels sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

Noudjoum peut modifier ses prix à tout moment. Le prix facturé reste celui affiché au moment de la validation de la commande.

Article 5 — Commande

Le client sélectionne le ou les produits souhaités, vérifie son panier, fournit les informations nécessaires à la livraison et au paiement puis confirme sa commande.

Avant validation, le client peut vérifier le détail et le prix total de sa commande et corriger d’éventuelles erreurs.

La confirmation de la commande entraîne l’obligation de paiement.

Une confirmation est ensuite adressée au client par voie électronique.

Noudjoum peut refuser ou annuler une commande en cas de fraude suspectée, incident de paiement, erreur manifeste ou impossibilité légitime d’exécuter la commande.

Article 6 — Paiement

Le paiement est effectué au moyen des solutions proposées au moment de la commande.

Les paiements sont traités par des prestataires spécialisés utilisant des systèmes sécurisés.

La commande peut être expédiée après confirmation du paiement.

Article 7 — Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse communiquée par le client lors de la commande.

Les modes, tarifs et délais prévisionnels de livraison sont communiqués au client avant la validation de sa commande.

Le client doit vérifier l’exactitude de son adresse.

En cas de colis endommagé, produit manquant ou erreur manifeste, le client est invité à contacter Noudjoum dès que possible à [EMAIL].

Cette démarche ne limite pas les garanties légales dont bénéficie le consommateur.

Les professionnels de l’e-commerce doivent informer le consommateur du délai de livraison et le respecter.

Article 8 — Droit de rétractation

Pour les produits bénéficiant du droit de rétractation, le consommateur dispose de 14 jours à compter de la réception du bien pour informer Noudjoum de sa décision de se rétracter, sans avoir à justifier son choix.

La demande peut être envoyée à :

[EMAIL RETOURS]

Le client peut utiliser le formulaire de rétractation figurant à la fin des présentes CGV ou envoyer toute déclaration claire exprimant sa volonté de se rétracter.

Après notification, le produit doit être retourné au plus tard dans les 14 jours.

Les frais directs de retour sont à la charge du client, sauf erreur de Noudjoum ou disposition contraire annoncée par la boutique. Cette information doit être communiquée au consommateur avant la commande.

Article 9 — Produits alimentaires ouverts

Certains produits peuvent être exclus du droit de rétractation dans les cas prévus par la loi, notamment les produits susceptibles de se détériorer rapidement ainsi que les produits descellés par le consommateur qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.

En conséquence, lorsque cette exception légale est applicable au produit concerné, un sachet alimentaire ouvert ou descellé ne pourra pas être repris dans le cadre d’un simple changement d’avis.

Cette restriction ne prive jamais le consommateur de ses droits lorsqu’un produit est défectueux, endommagé, non conforme ou incorrectement livré.

Article 10 — Remboursements

Lorsque le droit de rétractation est valablement exercé, Noudjoum rembourse les sommes dues, y compris les frais de livraison standard initialement payés, dans les délais prévus par la réglementation.

Pour une vente de biens, le remboursement peut être différé jusqu’à récupération du produit retourné ou jusqu’à réception d’une preuve de son expédition. Le remboursement est en principe effectué avec le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Les éventuels frais supplémentaires liés au choix d’une livraison plus coûteuse que la livraison standard ne sont pas obligatoirement remboursés.

Article 11 — Garanties légales

Les produits bénéficient des garanties légales applicables, notamment de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.

La garantie légale de conformité protège notamment le consommateur lorsqu’un produit livré ne correspond pas à sa description ou présente un défaut relevant de cette garantie. L’action en garantie de conformité est encadrée par un délai légal de deux ans à compter de la délivrance du bien.

Ces garanties s’appliquent indépendamment de toute politique commerciale de retour proposée par Noudjoum.

Article 12 — Responsabilité

Noudjoum ne saurait être responsable des conséquences résultant d’une mauvaise utilisation du produit, du non-respect des précautions figurant sur son emballage ou d’une utilisation manifestement contraire à sa destination.

Aucune disposition des présentes CGV ne vise à exclure ou limiter un droit que la loi accorde impérativement au consommateur.

Article 13 — Données personnelles

Les données nécessaires à la gestion des commandes sont traitées conformément à la Politique de confidentialité Noudjoum, accessible sur le site.

Article 14 — Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site et de l’identité Noudjoum sont protégés.

L’achat d’un produit ne confère aucun droit d’exploitation sur la marque, le logo ou les contenus du site.

Article 15 — Médiation

En cas de litige, le client doit contacter en priorité :

[EMAIL SERVICE CLIENT]

Si aucune solution amiable n’est trouvée après une réclamation préalable, le consommateur peut saisir gratuitement :

[NOM DU MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION]
[ADRESSE]
[SITE INTERNET]

La médiation de la consommation doit être accessible au consommateur et les coordonnées du médiateur désigné doivent notamment apparaître sur le site et dans les CGV.

Article 16 — Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par [DROIT APPLICABLE, ex. droit français], sans priver le consommateur des dispositions impératives de protection qui lui sont applicables.

En cas de litige et à défaut de règlement amiable, les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles légales applicables.

Formulaire type de rétractation

À l’attention de :

Noudjoum / [RAISON SOCIALE]
[ADRESSE]
[EMAIL]

Je vous informe par la présente de ma décision de me rétracter du contrat portant sur la vente du produit suivant :

Produit : __________________________

Numéro de commande : __________________________

Commandé le : __________________________

Reçu le : __________________________

Nom du client : __________________________

Adresse : __________________________

Date : __________________________

Signature, uniquement en cas d’envoi papier : __________________________

Un formulaire type permettant au consommateur d’exercer son droit de rétractation doit être fourni lorsque ce droit existe.